MENTIONS LEGALES

Le site www.noyon-demenagement.com a été réalisé et est hébergé par l'agence de communication NOUVEAU REGARD à l'initiative de Noyon, société par actions simplifiée au capital de 1 000 000 €, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Caen sous le n° B 906 080 148

Copyrights

Le site www. est destiné à l'information personnelle de ses visiteurs. Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de Noyon.

Droit de propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Noyon est titulaire. L'usage ou la reproduction, même partielle, des textes, photos ou graphismes qu'il contient, sont interdits sans l'accord préalable et écrit de Noyon. De même, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits.

Propriété industrielle

Les dessins, photographies, images, textes, représentés sur le présent site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont propriété de Noyon Leur reproduction, partielle ou intégrale, sans l'accord écrit et préalable de Noyon est strictement interdite, à l'exception de celle réalisée pour les besoins de la presse.

Loi Informatique et Libertés

Conformément à l'article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que : les informations résultant du formulaire de contact figurant dans le présent site pourront être exploitées par Noyon. Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données vous concernant en écrivant à Noyon - Z.A. de la Vallée-Barrey - BP 86 - 14126 CAEN-MONDEVILLE.

Charte graphique

L'utilisation de la charte graphique et du logo est soumise à l'autorisation de Noyon.